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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT HOLDING
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CHAMSYL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMSYL
BONTOUT HOLDING, SA

Numéro de dépôt :
4321681
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2026
CHAMSYL de BONTOUT HOLDING

Présentation de la marque CHAMSYL

Déposée le 12 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHAMSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT HOLDING domicilié(e) 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 513 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PONSOT MARIN PASCALINE domicilié(e) 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France.

La marque CHAMSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMSYL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

BONTOUT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Le Véritable , SYL GEL , Grandjean , MAÎTRE SYLVESTRE , Grandjean


BONTOUT HOLDING, SA - 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France - SIREN 381513290


Mme PONSOT MARIN PASCALINE - 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines).